Quel cadre juridique pour la responsabilité sociétale des entreprises (RSE) ? Un cycle de conférences à la Cour de cassation de Paris

06.03.2017

En partenariat avec le Centre de Recherche Droit Dauphine (CR2D), la Grand’chambre de la Cour de cassation accueille tout au long de l’année 9 conférences au sommet pour dialoguer avec des représentants des entreprises et des parties prenantes, des politiques, des magistrats et des universitaires.

Alors que la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) est toujours plus présente, il est important de s’interroger sur la manière dont ces dernières peuvent et doivent intégrer les préoccupations sociales, environnementales et éthiques dans leurs activités économiques et dans leurs interactions avec l’ensemble de leurs parties prenantes .

Les relations du droit et de la RSE se sont affirmées comme essentielles tant pour les Etats lors de la COP 21, que pour les sociétés qui doivent assurer une démarche de conformité à ces engagements. Comment le droit peut-il assurer une efficacité à la RSE ? Faut-il privilégier des outils de droit souple ou de droit dur ? Quels sont d’ores et déjà les risques juridiques encourus ? Quelle place occupe le contrat pour s’engager ou se protéger sur ces sujets ?

Ce cycle de conférences offrira une tribune à ces questions et à beaucoup d’autres, confrontant, le regard des juristes à celui des sociologues, des politiques, des économistes et des entreprises. Il est organisé par la Cour de cassation en partenariat avec trois centres de recherches : le Centre de Recherche Droit Dauphine de l’Université Paris-Dauphine représenté par le professeur Sophie Schiller, l’Institut de Recherches juridiques de la Sorbonne de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne représenté par le professeur François-Guy Trébulle et le Centre de recherche en droit privé et droit de la santé de l’Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis représenté par le professeur Béatrice Parance.

Inscription sur le site de la Cour de cassation www.courdecassation.fr

Téléchargez le programme des conférences en cliquant ici.