DROIT DES OBLIGATIONS APPROFONDI

1er et 2è

DFR LSO

Option

L2

Frédéric Baron a récemment publié un article consacré à "La date de naissance des créances contractuelles à l’épreuve du droit des procédures collectives ", à la Revue trimestrielle de droit commercial (janvier/mars 2001).

Objectifs de l'enseignement
Le droit des obligations étant au cœur du droit privé, le cours a pour objectif de transmettre aux étudiants la compréhension et le maniement de ses mécanismes fondamentaux.

Description de l'Enseignement
L’option complète le cours de droit des obligations pour les étudiants souhaitant développer leurs connaissances juridiques. Il se compose de 3 parties :
I) Modalités des obligations
Le terme ;
La condition ;
Les obligations plurales.
II) La circulation des obligations
La cession de créance ;
La cession de dette ;
La cession de contrat.
III) L’extinction des obligations
Le paiement ;
Les autres modes d’extinction des obligations.

Méthodes de l'Enseignement
Chacune des séances s’articule de la façon suivante :
une première partie est consacrée à l’examen du thème étudié, sous forme de cours et à l’aide de polycopiés
une seconde partie met en œuvre les connaissances acquises, par l’étude approfondie des arrêts les plus représentatifs et par la résolution de cas pratiques.

Pré-requis
L’introduction au droit, étudiée dans le cadre de la 1ère année du GEA.

Bibliographie
Alain Bénabent, Droit civil – Les obligations, éd. Montchrestien, Paris, 7ème éd. 1999. François Terré, Philippe Simler, Yves Lequette, Droit civil – Les obligations, éd. Dalloz, Paris, 7ème éd., 1999. Remy Cabrillac, Droit des obligations, éd. Dalloz, 4ème éd., 2000.