Gouvernance

Les décisions sont élaborées par deux types d'instance au sein de l'université :

Les Conseils

Élus au suffrage universel, ILS ont un caractère transversal aux départements pour les conseils centraux (CA, CEVU, CS) ou transversal aux services et disciplines pour chaque Département de formation (MIDO, LSO, MSO, IPJ).

Les Conseils de département sont composés de représentants du corps enseignant, de représentants des étudiants, de représentants du personnel administratif et de personnalités extérieures. Ils sont présidés par le Directeur du département.

Les conseils centraux :

Conseil d'Administration (CA)

Il est composé de 61 membres dont 15 étudiants et 34 représentants des personnels (27 enseignants et 7 BIATOSS), 10 membres de droit et 12 personnalités extérieures.

    Le Conseil d'Administration est un organe de décision placé sous la présidence du Président de l’université. Il détermine la politique de l’université. À ce titre :

  • Il adopte le règlement intérieur ;
  • Il détermine les statuts et les structures internes de l’université ;
  • Il vote le budget, approuve les comptes ;
  • Il définit, gère les demandes d’habilitation à délivrer des diplômes nationaux ;
  • Il fixe, sur proposition du président, la répartition des emplois ;
  • Il autorise le président à engager des actions en justice ;
  • Il adopte les règles relatives aux examens ;
  • Il approuve le rapport annuel d'activité qui comprend un bilan et un projet présenté par le président. 
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Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire (CEVU)

Il est composé de 30 membres dont 15 représentants des personnels (12 enseignants et 3 BIATOSS), 12 étudiants, 2 personnalités extérieures et un membre de droit.

Le CEVU est également un organe consultatif à ce titre :

  • Il propose au CA les orientations des enseignements de formation initiale et continue, instruit les demandes d’habilitation et les projets de nouvelles filières.
  • Il prépare toute mesure destinée à améliorer les conditions de vie et de travail des étudiants, à favoriser les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiants.
  • Il est le garant des libertés syndicales et politiques étudiantes.

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Conseil Scientifique (CS)

Il est composé de 30 membres dont 25 représentants des personnels (22 enseignants et 3 BIATOSS), 3 étudiants suivant une formation de 3ème cycle et 3 personnalités extérieures.

Le Conseil Scientifique est un organe consultatif. À ce titre :

  • Il propose au CA les orientations de la politique de recherche et la répartition des crédits de recherche ;
  • Il se prononce sur toute question pouvant avoir une incidence en matière de recherche, notamment sur le régime des thèses et des habilitations.
  • Il travaille également sur la politique de gestion des carrières des enseignants-chercheurs.

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Les Conférences

Les Conférences réunissent les directeurs de départements ou de services, elles ont donc un caractère hiérarchique et plus opérationnel que les Conseils. Elles préparent les sujets soumis à l'approbation des Conseils d'une part, mettent en œuvre des Conseils d'autre part.

  • Le Bureau : il est composé du président, des vice-présidents, du directeur général des services (DGS) et du directeur du développement de PSL. Il se réunit toutes les semaines. Il est l'instance de réflexion privilégiée sur les orientations stratégiques.
  • La Conférence de Direction se réunit tous les quinze jours. Elle regroupe : le bureau, le directeur des sports, le directeur des systèmes d'information, la directrice de la communication, les directeurs de département de formation initiale et continue, le conservateur général de la bibliothèque, l'agent comptable.
  •  La Conférence des Responsables Administratifs (CRéA) regroupe, sous la direction du directeur général des services, les chefs des grands services (17) : services des départements, services de support, services communs, services de soutien.
 ConseilsConférences

Décisions

politiques et stratégiques

Conseil d'administration (CA)
Commission Technique (CT)
Bureau
Conférence de Direction (Bureau et Directeurs de Départements)

Décisions

scientifiques et pédagogiques

Conseil scientifique (CS) Conseil des Études et de la Vie Universitaire (CEVU) Conseil de Département Conférence des directeurs de centres de recherche
Décisions opérationnellesConférence des responsables administratifs

Organigramme de gouvernance