Les obligations liées à la RSE : la vigilance

16/11/2017
De 18:00 à 20:00

© DXR

Alors que la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) est toujours plus présente, il est important de s’interroger sur la manière dont les entreprises peuvent et doivent intégrer les préoccupations sociales, environnementales et éthiques dans leurs activités économiques et dans leurs interactions avec l’ensemble des parties prenantes (salariés, fournisseurs, sous-traitants, clients, collectivités territoriales ...).

Les relations du droit et de la RSE se sont affirmées comme essentielles tant pour les États lors de la COP 21, que pour les sociétés qui doivent assurer une démarche de conformité à ces engagements RSE. Comment le droit peut-il assurer une efficacité à la RSE ? Faut-il privilégier des outils de droit souple ou de droit dur ? Quels sont d’ores et déjà les risques juridiques encourus ? Quelle place occupe le contrat pour s’engager ou se protéger sur ces sujets ?

Cette conférence fait partie d'un cycle de 9 conférences sur la RSE, confrontant le regard des juristes à celui des sociologues, des politiques, des économistes et des entreprises.

Il est organisé par la Cour de cassation en partenariat avec trois centres de recherches : le Centre de Recherche Droit Dauphine de l’Université Paris Dauphine représenté par le professeur Sophie Schiller, l’Institut de Recherches juridiques de la Sorbonne de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne représenté par le professeur François-Guy Trébulle et le Centre de recherche en droit privé et droit de la santé de l’Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis représenté par le professeur Béatrice Parance.

Lieu : Grand’chambre de la Cour de cassation - 5 quai de l’Horloge, Paris 1er

Téléchargez le programme des conférences en suivant ce lien.